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Le client peut être amené à transmettre des photographies, textes, illustrations, logos ou autres éléments afin de personnaliser un article.
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- qu’il dispose des droits nécessaires sur les contenus transmis ;
- qu’il a obtenu l’autorisation des personnes identifiables sur les photographies ;
- que les contenus ne portent pas atteinte aux droits d’un tiers ;
- que les contenus ne sont pas illégaux, injurieux, haineux, diffamatoires, violents ou discriminatoires ;
- que les contenus ne portent pas atteinte à la vie privée, au droit à l’image ou à la propriété intellectuelle d’un tiers.
Le client reste seul responsable des contenus qu’il transmet.
L'Atelier126 peut refuser ou annuler une commande contenant un élément manifestement illicite, portant atteinte aux droits d’un tiers ou contraire à l’ordre public.
5. Autorisation technique d’utilisation
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Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous offrons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
6. Propriété intellectuelle du site
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7. Liens et services tiers
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Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes sont traitées conformément à la réglementation applicable.
Les informations détaillées relatives aux données personnelles et aux cookies doivent être consultées dans la Politique de confidentialité et dans le module de gestion des cookies du site.
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- d’une atteinte aux droits d’un tiers résultant d’un contenu transmis par le client.
Les dispositions du présent article ne peuvent pas limiter les droits légaux dont bénéficie un consommateur.
10. Modification des conditions
L'Atelier126 peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte d’une évolution législative, réglementaire, technique ou commerciale.
La version applicable est celle publiée sur le site au moment de son utilisation ou de la commande.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de différend, l’utilisateur est invité à contacter préalablement L'Atelier126 afin de rechercher une solution amiable.
12. Contact
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